Informations sur l’éditeur :
Le présent site « www.onedayinprovence.fr » est la propriété de la Sas ONE DAY IN PROVENCE inscrite au registre du commerce de MARSEILLE sous le N° B 537 507 105. SIRET 537 507 105 000 14 Code APE 4939B.
Le directeur de publication du site est Monsieur Guillaume GOURY, 73, Bd Viala 13015 Marseille.
Tel : 04.84.25.39.04
Hébergement :
Le site est hébergé sur les équipements de OVH, SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tel : 08.99.70.18.61
L »utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L »utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l »exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, ONE DAY IN PROVENCE se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.
ONE DAY IN PROVENCE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Droits de propriété intellectuelle :
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de ONE DAY IN PROVENCE et/ou de ses fournisseurs.
L »ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont ONE DAY IN PROVENCE est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération,
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site onedayinprovence.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site « www.onedayinprovence.fr » doit toujours figurer dans la référence.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.onedayinprovence.fr depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de ONE DAY IN PROVENCE. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
ONE DAY IN PROVENCE décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site « www.onedayinprovence.fr ».
William Templer